Compte-rendu du conseil municipal du 05/11/2012

SEANCE du lundi 05 novembre 2012 à 18 h 30

Sous la présidence de Monsieur Gilbert CLAUSSE, Maire de la Commune

Sont présents : Gilbert CLAUSSE-–– Pascal LEROY – Gilbert FOULIGNY - Jean-Pierre GEUENICH –Emmanuelle BARONE - Marguerite MARI - Gilles BECK - -Gilles DROUIN. Benoit HOMBOURGER- Benjamin POCHAT François ZUSATZ Eric MULLER

Sont absents : Céline CANONICO, Isabelle BENOIT

Procurations :

1 – 07-05 : Subvention Budget Principal vers Budget Annexe M49

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de verser une subvention d’investissement du Budget Principal M14 vers le Budget Annexe M49 d’un montant de 3 000 €.

Il autorise le Maire à ouvrir des crédits sur le compte c/2041642 comme suit :

c/ 2041642  : + 3 000 €

c/ 2117-171 : - 3 000 €

Vote : 12 Pour - 0 Contre – 0 Abstention

2 – 07-01 : Modifications Budgétaire M49

Le Conseil Municipal décide les modifications budgétaires suivantes :

Investissement Recettes :

c/ 1314 : + 3 000 €

Investissement dépenses :

c/23 : + 9 500 €

c/2158 : - 6 500 €

Vote : 12 Pour - 0 Contre – 0 Abstention

3 – 01-04 : Passerelle bassin de rétention

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte le devis de l’entreprise LOSSON pour la fourniture et pose d’une passerelle en acier galvanisé sur le bassin de rétention pour un montant de 1 370 € HT.

Vote : 12 Pour - 0 Contre – 0 Abstention