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Compte-rendu du conseil municipal du 16/05/2011

 

SEANCE du Lundi 16 MAI 2011 à 20 h 00

Sous la présidence de Monsieur Gilbert CLAUSSE, Maire de la Commune

La convocation adressée le 12 mai 2011 avec l’ordre du jour suivant :

  1. Travaux supplémentaires Ecole Primaire

  2. Devis toiture de l’église

  3. Station d’épuration

  4. Panneaux indicateurs de vitesse

  5. Décharge

  6. Sono FSE

  7. Columbarium

  8. Aire de jeux

  9. Intercommunalité

  10. D.P.U.

  11. Passage piétons église

  12. Divers

 

Sont présents : Gilbert CLAUSSE – Gilles BECK – Gilles DROUIN – Eric MULLER – Pascal LEROY - François ZUSATZ – Gilbert FOULIGNY – Isabelle BENOIT - Emmanuelle BARONE – Benjamin POCHAT – Céline CANONICO - Benoît HOMBOURGER - Jean-Pierre GEUENICH –

Sont absents : Estelle RHIM

Procurations : Marguerite MARI à Gilles BECK

Nombre de conseillers en exercice : 15.

Le quorum étant atteint, Madame Sylviane GRANDIDIER est élue secrétaire de séance.

Le compte-rendu de la séance du 19 avril 2011 est adopté. Le Maire certifie avoir affiché le compte rendu de cette séance à la porte de la mairie le 22 avril 2011 et transmis au contrôle de légalité le 22 avril 2011.

 

01 – 01-4 : Travaux supplémentaires à l’Ecole Elémentaire : clôture de la cour

Mr le Maire informe le conseil municipal que des travaux supplémentaires sont à prévoir à l’école élémentaire, à savoir :

  • la pose d’une clôture pour la cour de récréation côté du n° 37 rue Charles de Gaulle : devis en date du 06/05/2011 présenté par l’entreprise BETTENFELD pour un montant H.T. de 6 258.00 € soit T.T.C. 7 484.57 €.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :

  • d’accepter le devis présenté par l’ entreprise suivante :

    • Entreprise BETTENFELD pour un montant H.T. de 6 258.00 € soit TTC 7 484.57 €

  • de charger le Maire de l’exécution de ces travaux

Vote : 13 + 01 Pour – 0 Contre – 0 Abstention

 

02 – 01-4 : Travaux toiture de l’Eglise

Mr le Maire informe le conseil municipal que des travaux sur la toiture haute de l’église sont à entreprendre ; il propose le devis en date du 03/05/2011 de l’entreprise TOITULOR pour un montant H.T. de 12 122 € soit T.T.C. 14 497.91 €. Ces travaux comprennent la location d’une nacelle, la reprise de la couverture en ardoise naturelle, la pose d’une gouttière en zinc naturel, et la pose de rive adossée en zinc naturel.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :

  • de faire réaliser ces travaux de toiture haute à l’église

  • d’accepter le devis en date du 03/05/2011 présenté par l’entreprise TOITULOR pour un montant H.T. de 12 122 € soit T.T.C. 14 497.91 €

  • de solliciter une subvention exceptionnelle auprès du ministère de l’Intérieur

de charger le Maire de l’exécution de ces travaux

Vote : 13 + 01 Pour – 0 Contre – 0 Abstention

 

03 – 07-10  : Participation financière pour droit d’utilisation de la décharge communale

Le maire informe le conseil municipal que les travaux de viabilité du lotissement Les Côtes de Béchy génèrent plus de dépôts de terre que prévu à la décharge municipale.

A cet effet, l’entreprise LEONARD propose le paiement d’un droit de décharge forfaitaire supplémentaire de 1 500 € et l’entreprise FORCLUM propose le paiement d’un droit de décharge forfaitaire de 1 000 €.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’accepter les paiements de l’entreprise LEONARD pour un montant de 1 500 € et de l’entreprise FORCLUM pour un montant de 1 000 €.

Vote : 13 + 01 Pour – 0 Contre – 0 Abstention

 

04 – 05-6  : Démission d’un conseiller municipal

Mr le Maire informe le conseil municipal :

  • du courrier en date du 07/03/2011 de Madame Estelle RHIM, conseillère municipale l’informant de sa décision de démissionner du conseil municipal de Béchy, pour raisons personnelles,
  • de l’entretien qu’elle a eu avec Mr le Maire et le 1er Adjoint.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal prend acte de la démission de Mme Estelle RHIM au sein du conseil municipal de Béchy.