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Réglement intérieur de l'école de Béchy

On trouvera ci-dessous le règlement intérieur de l'école du regroupement Flocourt, Tragny, , Thimonville, Béchy.

Le document est également disponible en pièce-jointe au format ODT (pour Word, OpenOffice, LibreOffice...).
                                                        

Le règlement intérieur de l’école reprend l’intégralité du règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires datant de septembre 2015 auquel il apporte les précisions énoncées ci-après.

 

1. Fréquentation et obligation scolaires

1.1.L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement, pour la famille, d’une bonne fréquentation souhaitable pour le développement de la personnalité de l’enfant et le préparant ainsi à recevoir la formation donnée par l’école élémentaire.

Un certificat médical n’est plus nécessaire pour inscrire un enfant à l’école maternelle.

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur.

 

1.2. Absences : les absences sont consignées chaque demi-journée dans un registre spécial tenu par l’enseignant.

Lorsqu’un enfant manque momentanément la classe, les personnes responsables doivent, sans délai, (au plus tard à 9 heures), faire connaître au directeur de l’établissement les motifs de cette absence.

A son retour l’enfant donne un billet d’excuse à l’enseignante de la classe. Le certificat médical n’est exigible que dans le cas où l’enfant a contracté une maladie contagieuse.

En maternelle : à défaut d’une fréquentation régulière, l’enfant pourra être rayé de la liste des inscrits et rendu à sa famille par le directeur de l’école qui aura préalablement à sa décision, réuni l’équipe éducative.

En élémentaire : le directeur est tenu de signaler chaque fin de mois à l’Inspecteur d’Académie les élèves ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuse valable au moins 4 demi-journées dans le mois.

Les parents dont les enfants prennent le bus doivent prévenir les accompagnatrices de l’absence de leur enfant, qu’elles puissent transmettre à la descente du bus à Béchy.

 

1.3. Retard : à 8h30 et 13h15 tout retard est consigné dans un cahier de retards. Une accumulation de retards entraîne la convocation des parents.

 

1.4. Pour une absence prévue, une demande d’autorisation d’absence sera donnée à l’enseignant à l’avance. Toutefois il est préférable, dans la mesure du possible, que les rendez-vous médicaux soient pris hors du temps scolaire.

 

1.5. Droit d'accueil en cas de grève : en cas de grève des personnels enseignants, lorsque le service d'accueil est mis en place par la commune, celle-ci peut accueillir des élèves dans les locaux de l'école, y compris lorsque ceux-ci continuent d'être utilisés en partie pour les besoins de l'enseignement. La responsabilité administrative de l’État se substitue à celle de la commune dans tous les cas où celle-ci se trouve engagée en raison d'un fait dommageable commis ou subi par élève du fait de l'organisation du service d'accueil.

 

2. Horaires

2.1. Les heures d’entrée et de sortie de la classe sont : 8h30-11h15 et 13h15 – 15h55 les lundis, mardis, jeudis et vendredis, et 8h30-10h50 les mercredis.

L’aide personnalisée a lieu les lundis, mardis et jeudis à 15h55 à raison de 40 min à 1h selon l’âge des enfants et les activités pratiquées.

 

2.2. L’accès de la cour et la surveillance se font à partir de 8h20 et de 13h05.

Lorsqu’un élève est entré dans la cour pendant cette période d’accueil, il n’a plus le droit d’en sortir.

 

2.3. Aucun élève, non accompagné par une personne responsable, ne peut entrer ou sortir pendant les horaires scolaires.

 

3. Vie scolaire

 

3.1. La durée hebdomadaire de la scolarité dans les écoles élémentaires des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle (…) comprend obligatoirement une heure d’enseignement religieux. Les parents qui le désirent peuvent faire dispenser leur enfant de l’enseignement religieux (Décret n°74-763 du 3 septembre 1974) en adressant, au directeur, une demande écrite en début d’année scolaire. Aucune dispense ne sera accordée en cours d’année.

 

3.2. Les activités pédagogiques obligatoires  sont mis en place par groupes restreints soit pour l'aide aux élèves qui rencontrent des difficultés dans leurs apprentissages, soit pour une aide au travail personnel ou une activité prévue par le projet d'école, en lien avec le PEDT. A chaque période, les parents des élèves concernés sont informés par l'enseignant et doivent signer une autorisation.

 

4. Hygiène, sécurité, usage des locaux

4.1. Il est recommandé aux familles d’être très vigilantes afin d’éviter la recrudescence des poux, d’agir efficacement dès le début et d’en informer le maître ou la maîtresse.

 

4.2. Tout enfant porteur d’un plâtre ou d’une prothèse doit être accueilli normalement dans les écoles lorsqu’un certificat médical l’y autorise. Circulaire du 07-04-1976

 

4.3. Les objets nommés ci-après sont interdits à l’école : tout jouet de la maison n’ayant aucun lien avec les activités scolaires (téléphones portables, jeux électroniques, toupies, balles dures, baladeurs, cartes,…), tout objet non scolaire susceptible de blesser ou de déranger (cutters, canifs, montre avec alarme, parapluie, sucettes, chewing-gum, bonbons durs,…).

Ces objets seront confisqués par les enseignants et rendus aux enfants après rappel du règlement, ou aux parents des élèves concernés en cas de récidive.

L’école décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’argent ou d’objet de valeur.

Les boissons gazeuses sont fortement déconseillées.

Les boucles d’oreilles pendantes et colliers longs également, et seront portées sous la responsabilité des parents à cause du risque d’arrachement.

En hiver, pour les enfants de maternelle, préférer les tours de cou plutôt que les foulards, châles ou écharpes qui sont trop dangereux.

En été, les chaussures ouvertes styles « claquettes » ou tongs sont interdites, car le risque de chute est augmenté. De même durant toute l'année pour les chaussures à talons. Merci de veiller aussi à ce que les lacets soient faits correctement.

Les enfants de CM uniquement sont autorisés à venir en trottinette ou à vélo. Toutefois, il est interdit de les utiliser dans la cour.

 

4.4. Les jeux violents, les lancers d’objets,  de boules de neige sont interdits.

 

4.5. L’enseignant n’a pas à administrer des médicaments à l’école, sauf quand il y a une prescription médicale et l’autorisation écrite des parents.

 

4.7. Utilisation des locaux :

En élémentaire, en dehors des heures de classe, ni les élèves, ni leurs parents, n'ont accès à la classe sans l'autorisation d'un enseignant de l'école.

Les toilettes sont accessibles que lorsqu'un élève a demandé la permission à un enseignant, même pendant la récréation.

Les élèves ne vont pas en BCD seul sauf si l'enseignant le lui a autorisé.

La cour est réservée aux temps de récréation ou aux activités sportives, toujours sous la surveillance d'un adulte.

Enfin, les escaliers ne sont empruntés que par deux, au minimum.

En maternelle, aucun lieu n'est accessible sans surveillance d'un personnel de l'école.

 

5. Surveillance

5.1. Il est interdit de pénétrer dans la cour ou dans les locaux scolaires avant l’heure réglementaire et hors de la présence des enseignants chargés de la surveillance.

 

5.2. Il est également interdit de s’y attarder après l’heure de sortie même si les portes sont ouvertes.

 

5.3. Organisation de la sortie des classes :

L’enseignante de maternelle remet chaque enfant à ses parents ou à la personne autorisée, dans  la cour de l'école.  Dès lors, les enfants sont placés sous la responsabilité de leurs parents, y compris dans la cour.

En élémentaire, l’enseignante est responsable de ses élèves jusqu’à la porte. Afin de sécuriser la sortie des élèves, chaque enseignante accompagne son groupe jusqu’à la porte d’entrée. Les chiens ne doivent pas pénétrer dans la cour.

 

5.4. En cas d’accident ou d’indisposition, l’enfant blessé ou indisposé, même légèrement, doit immédiatement faire prévenir l’enseignant de surveillance et le directeur, au besoin ses camarades doivent le faire pour lui.

 

5.5. Il est vivement recommandé aux parents de faire assurer leur enfant contre les risques particuliers découlant de la vie scolaire. En cas de sortie facultative (avec nuitée(s), dépassant les horaires scolaires, avec une participation financière), l’assurance responsabilité civile - individuelle accidents corporels, est obligatoire.

 

6. Concertation parents, enseignants

6.1. Le directeur et l’enseignant de chaque classe réunissent les parents à chaque rentrée.

 

6.2. Les parents peuvent rencontrer l’enseignant de leur enfant en prenant rendez-vous par l’intermédiaire du cahier de liaison.

 

6.3. Les travaux des élèves sont communiqués aux familles à chaque vacances pour la maternelle, et chaque fin de semaine ou quinzaine pour l’élémentaire.

Les évaluations et les livrets de compétences sont semestriels (un en janvier ou février, un en juin). Les premiers livrets sont remis en mains propres aux parents qui le souhaitent, durant un entretien individualisée de 5 à 10 minutes.

Les compétences y sont définies comme acquises (A), en cours d’acquisition (ECA) ou non acquises (NA).

 

6.4. Le droit à l’information des conjoints divorcés ou séparés qui n’ont pas la garde habituelle de l’enfant sera respecté, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur (envoi e la photocopie du livret scolaire).

 

7. Droits et obligations des membres de la communauté éducative

Tous les membres de cette communauté (personnels de l'école, parents d'élèves, collectivités territoriales compétentes pour l'école) doivent, lors de leur participation à l'action de l'école, respecter le pluralisme des opinions et les principes de laïcité et neutralité.

De même, ces personnes ont un devoir de discrétion (interdiction du porter des commentaires sur les réseaux sociaux notamment).

 

8. Respect du règlement

8.1. Les manquements au règlement intérieur de l’école peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles ou à des sanctions. Toute sanction aura une visée éducative. Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative.

 

8.2. Récompenses : chaque enseignant possède son propre système pour valoriser le travail ou le comportement des élèves.

 

8.3. La responsabilité des parents peut être engagée en cas d’accident résultant de l’inobservation du présent règlement.

Ce règlement a été adopté en Conseil d’école.

Il sera affiché et commenté dans chaque classe.

 

Fichier attachéTaille
Règlement école de Béchy.odt4.53 MB