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Compte-rendu du conseil municipal du 12/01/2015
SEANCE du Lundi 12 janvier 2015 à 20 h 00
Sous la présidence de Monsieur Gilles BECK, Maire de la Commune
La convocation adressée le 09 janvier 2014 avec l’ordre du jour suivant :
- Chasse – location du lot n°2
Etaient présents : BECK Gilles, BITSCH Christiane, TONELLA Hervé, ZUSATZ François, JEANMOUGIN Frédéric, POCHAT Benjamin, FOULIGNY Gilbert, VOGIN Mathieu, ETIENNE Adeline.
Absents excusés : DROUIN Gilles, LEROY Pascal, HOMBOURGER Benoît, LETT Véronique
Procuration : BARONE Emmanuelle à BITSCH Christiane, MULLER Eric à JEANMOUGIN Frédéric
Le compte-rendu de la séance du 09 janvier 2015 est adopté. Le Maire certifie avoir affiché le compte rendu de cette séance à la porte de la mairie le 12 janvier 2015 et transmis au contrôle de légalité le 12 janvier 2015.
12 –8.8 : Renouvellement des baux de chasse 2015-2024 – Location du lot n°2
M. le Maire rappelle au conseil municipal que le lot n°2 a été mis en location par appel d’offres. Il informe le conseil que la mairie n’a reçu qu’une offre émanant de M. Gilles DROUIN suite à l’appel d’offres clôturé le 22 décembre dernier.
La commission consultative de chasse s’est réunie le 12 janvier 2015 à 16h30 pour l’ouverture des plis. Les critères présentés par ce dernier sont identiques aux critères demandés dans le cahier des charges. La commission consultative de chasse a donc accepté cette offre conforme à la mise à prix de 3 500 euros et accorde la location à M. Gilles DROUIN.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
- VALIDE la mise en location du lot n°2 à M. Gilles DROUIN.
Vote : 9 + 2 – Contre 0 – Abstention 0